Agriculteurs
AgriculteursAgriculteurs relevant du RSA (régime simplifié agricole) ayant opté pour la souscription [...]
AgriculteursAgriculteurs relevant du RSA (régime simplifié agricole) ayant opté pour la souscription [...]
Tous contribuables Déclaration par les particuliers, sociétés ou associations payant des pensions [...]
Les propriétaires d’un immeuble non loué car inhabitable peuvent déduire leurs charges foncièresUn couple acquiert [...]
Sociétés et autres personnes morales (obligations particulières) Sociétés ayant clos leur exercice [...]
Redevables de la TVA Entreprises ayant opté pour un ou plusieurs des guichets uniques suivants : « One Stop [...]
Professions non commerciales Contribuables relevant du régime de la déclaration contrôlée : option pour la [...]
Contribuables non tenus à la souscription d’une déclaration de résultats (associations, administrations [...]
Entreprises de presse régionale ou départementale Envoi à l'Urssaf de la liste des correspondants [...]
Artisans, industriels et commerçants Contribuables relevant de plein droit du régime micro-BIC et désirant [...]
