Lutte contre la maltraitance animale : du nouveau pour les détenteurs d’équidés
Lutte contre la maltraitance animale : du nouveau pour les détenteurs d’équidésToute personne qui, dans le cadre [...]
Lutte contre la maltraitance animale : du nouveau pour les détenteurs d’équidésToute personne qui, dans le cadre [...]
Le dirigeant qui signe au nom de la société un acte comportant un cautionnement n’est pas caution L’acte [...]
Plafond de la sécurité sociale 2023Le plafond de la sécurité sociale (PSS) est revalorisé de 6,9 % pour [...]
Loi Marché du travailAssurance chômage Détermination temporaire des règles applicables au régime de [...]
Loi Marché du travail : réforme de la VAEL’entrée en vigueur de la réforme de la VAE est fixée au lendemain de [...]
Versement mobilitéÀ compter du 1-1-2023, les taux ou les périmètres de versement mobilité (VM) seront modifiés [...]
Activité partielle et risque de délestage électrique Dans son questions-réponses – AP/APLD dans [...]
Avantages en nature liés aux véhicules électriques Lorsque l’employeur met à la disposition [...]
Le passe Navigo en hausse en 2023Le passe Navigo mensuel toutes zones (1 à 5) passera de 75,20 € à 84,10 € au [...]
Nouveau téléservice pour gérer les indemnités journalièresLe nouveau téléservice Dépôt de pièces [...]