Quels risques votre conjoint encourt-il ?
Les conséquences économiques de la solidarité de fait et de droit entre époux peuvent être considérables si l’un [...]
Les conséquences économiques de la solidarité de fait et de droit entre époux peuvent être considérables si l’un [...]
Le problème est de savoir si, une fois à la retraite et pendant toute sa retraite, le particulier pourra ou non [...]
Pendant toute la durée du contrat, les produits sont provisoirement exonérés d’impôt sur le revenu (les [...]
Sur le plan fiscal, la responsabilité personnelle des entrepreneurs individuels et des dirigeants de société [...]
Assurances de personnes ou assurances de dommages ? Assurances obligatoires ou assurances facultatives ? [...]
Les prestations des contrats Madelin relèvent d’une fiscalité particulière. Sur le plan social, le problème [...]
Des contrats prévoyance et/ou retraite complémentaires facultatives peuvent être mis en place dans l’entreprise [...]
Les revenus fonciers sont constitués, pour l’essentiel, des revenus tirés de la location d’immeubles bâtis ou [...]
L’assurance-vie peut couvrir deux risques opposés. Celui de disparaître trop tôt en laissant une famille ou toute [...]
1. Objet En pratique, de nombreux changements ont pour objet : le remplacement d’un régime de [...]
